MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

Nom du site  : lafermeducoldemanse.bio
Version créée le 1 juillet 2016

Hébergeur : Ouvaton Coop. SA – 16 bis, rue d’Odessa – Boîte 37 – 75014 Paris – France
Le site est propulsé par wordpress.

Responsables publication : Anne-Claude et Michel Borel

Développeur : Didier

Conception, photographies et graphisme : Christian Eymery – Association École art et nature – Chamberet 19370

Les photographies ci-dessous sont de : Denis Lébioda auteur-photographe résident dans le Champsaur : www.denis-lebioda.com

Montage-Lebioda

 

Propriétaire du site : Gaec des Counières – Les Bedasses – Pré Pallie – Col de Manse – 05260 Forest-Saint-Julien

N° Siret de l’exploitation : 42974477400010

N° de déclaration simplifiée Cnil : demande en cours

Licences, droits de reproduction
Tous droits réservés. La reproduction du contenu de ce site, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur (sauf mention particulière). Tout autre matériel contenu sur lafermeducoldemanse.bio ne nous appartenant pas : photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques cités… sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Modération des commentaires
Tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés.
lafermeducoldemanse.biose réserve le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle.

Données personnelles
Lorsque vous postez un commentaire sur lafermeducoldemanse.bio vous devez fournir votre nom (ou votre pseudo) ainsi que votre adresse e-mail. Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le site ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. Votre adresse IP est également enregistrée, mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée (sauf dans le cas où ce serait requis par la justice).
Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site
Ce droit s’exerce en justifiant de son identité, en effectuant sa demande par simple courriel.

Liens
lafermeducoldemanse.bio donne l’autorisation de la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond, ce qui veut dire que les pages ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre. Mentionner la source du contenu est obligatoire. En revanche, cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère, pornographiques, racistes, homophobes…etc., ou portant atteinte à la sensibilité du grand public.

©lafermeducoldemanse.bio

direction-précédentedirection-retour